Versement d'une subvention de participation au colloque "dépendance physique : intimité et santé sexuelle"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
93 résultats pour la valeur "16/03/2007" du filtre Date de séance
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à RIEDISHEIM (établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (seconde édition)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (2ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (seconde édition)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
La politique de l'habitat et la gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre. Bilan 2006 et perspectives 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Val d'Argent pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Valorisation du patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) Plantation en zone rurale sur le ban communal de Steinbrunn le Haut dans le cadre du GERPLAN de la communauté de communes du Pays de Sierentz
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon en vue de la contractualisation avec le Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Grosses réparations d'ouvrages d'art. RD 201 Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à Réguisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir. Demande de participation financière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'objectifs 2007 pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Séminaire de la fédération nationale des maîtres chiens sauveteurs aquatiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre pluriannuel : Avenant de clôture n° 4 et nouveau contrat avec la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg - contrat d'assainissement avec la ville d'Ensisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au Comité Régional pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières. Approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale. Subventions aux collectivités. Levers laser aéroportés. Gestion de l'Ill Domaniale.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Paiement de la somme de 1.000 € au CIAREM destinée à couvrir les frais afférents à l'embauche d'une personne sous Contrat d'Avenir pour une mise à disposition au secrétariat CLI de Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
F014 - Coopération internationale - Attribution d'une subvention à l'association "13 Actifs" de Kingersheim pour la mise en place d'un forage dans le village de Garo, commune de Cinzanna, au Mali
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin